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Marques déposées par Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique
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e Sorbonne
Marque expirée - Marque en non vigueur

e Sorbonne
Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP

Numéro de dépôt :
3575522
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
e Sorbonne de Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque e Sorbonne

Déposée le 5 mai 2008 par Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e Sorbonne »

Le déposant est Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP domicilié(e) 17 rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sorbonne Nouvelle M. le Président de l'université domicilié(e) 17, rue de la sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e Sorbonne est expirée depuis le 5 mai 2018.

Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : iSORBONNE , TELE 3 LA SORBONNE CHEZ VOUS , UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE , RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. –


Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP - 17 rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France


Sorbonne Nouvelle M. le Président de l'université - 17, rue de la sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Fourniture d'accès à un site Internet et à des bases de données à savoir fourniture d'accès à un portail numérique regroupant l'ensemble des éléments numériques propres, ou bien celles de partenaires mais hébergées et ou exploitées. Ces éléments ou productions sont à caractère pédagogique, scientifique ou administratif.